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Marques déposées par l'association loi 1901 DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATIONsiège
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VOLONTAIRES EN EGLISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLONTAIRES EN EGLISE
DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATION (Association Loi 1901) siège

Numéro de dépôt :
3136483
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2011
VOLONTAIRES EN EGLISE de DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATIONsiège

Présentation de la marque VOLONTAIRES EN EGLISE

Déposée le 7 décembre 2001 par l'association loi 1901 DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATIONsiège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLONTAIRES EN EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATIONsiège domicilié(e) 11 rue Guyton de Morveau, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 667 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DCC Denis THION - France.

La marque VOLONTAIRES EN EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLONTAIRES EN EGLISE est expirée depuis le 7 décembre 2011.

DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATIONsiège a également déposé les autres marques suivantes : DCC DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATION


DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATION (Association Loi 1901) siège - 11 rue Guyton de Morveau, 75013 PARIS - France - SIREN 775667025


DCC Denis THION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Edition de revues.